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Only for you - Love -

Conditions générales de vente

• Identification
Raison sociale   Spacetel Communication
Enseignes   Love
Nom responsable   Battini
Prénom responsable   Luc
Siège social   45, bis, rue Guersant
Code postal   75017
Ville   Paris
Pays   France
Bureaux / Locaux commerciaux   223, Boulevard Péreire, 75017 Paris. Françe.
Téléphone   0145726095
E-mail   love@love.fr
Site web   http://www.love.fr
TVA intra-communautaire   FR 16 390 332 625 000 16
Siret   390 332 625
Code APE/NA   722z
Préambule
Le site est la propriété des Sociétés Love, Spacetel, Spacetel communication, vitamines.fr & M.Battini en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,
est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
LOVE©, logos Love sont des marques déposés. Les marques déposées appartiennent à leurs propriétaires et sont utilisées par Spacetel sous licence. BATTINI et toutes les marques liées des marques déposées ou des marques commerciales de SPACETEL. A2, PARIS TOKYO, MERCENAIRE, NUMERO 10, U CORSU, HIRAM, BIO PERFUME, SEXES MAXI, DIVINE VIOLETTE, PARFUM d’AUTOMNE, L2, 1 DES SENS, VITAMINES.FR sont des marques déposées ou des marques commerciales de SPACETEL ou BATTINI.

Tous les autres noms de produits ou de services sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
© SPACETEL 2010. Tous droits réservés.
Les caractéristiques réelles du produit peuvent être différentes du visuel présenté. Toutes les options, fonctions et autres caractéristiques du produit peuvent faire l'objet de modifications sans notification ou obligation. Contactez votre revendeur pour obtenir des détails sur les modèles disponibles sur le marché. http://www.battini.com/®
Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

- Satisfait ou Remboursé pendant 7 jours
- Livraison des produits sous 48 heures.
- Information sur les produits et services offerts
- Mise en oeuvre de la garantie et du service après vente
- Règlement des litiges
- Engagement en matière de protection des données

Nouveau : cartes de crédits acceptés en direct Visa et Mastercard.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société Spacetel et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les photographies sont celles qui illustrent les produits, avec parfois quelques légères modifications, étiquettes, bouchons, couleur du contenu. Si des erreurs s'y sont introduites merci de nous les signaler. La majorité des produits proposés à ses clients par Spacetel & vitamines.fr sont disponibles dans notre entrepôt.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Spacetel confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. SPACETEL se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison

Après confirmation de commande, SPACETEL s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Spacetel a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur. Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à SPACETEL sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. SPACETEL se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en Distingo, Colissimo suivi ou en Chronopost suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

5. Rétractation

Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

Love ,
M Luc de La Tour,
37, rue Guersant,
75017 Paris
France

En cas d'exercice du droit de rétractation, Spacetel est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est prévu dans un délai maximum de 15 jours.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport, (sauf dans certaines annonces où il est indiqué que le port est compris).
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par SPACETEL.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue soit par chèque, Paypal (pour la France par Paypal.fr) où par carte bancaire Visa où Mastercard.
En ligne le système Fortis vous permet de régler via un serveur bancaire de FORTIS BANQUE dans un environnement sécurisé.
Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Fortis Banque où Paypal).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, SPACETEL se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. SPACETEL ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de SPACETEL sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de PARIS (France) est compétent sinon le tribunal de la région de l'acheteur.
Si vous rencontrez le moindre problème n'hésitez pas à nous contacter directement nous devrions pouvoir le résoudre. Après plusieurs milliers de transactions nos clients sont toujours satisfaits. Notre conseil Maître Georges Kiejman, cabinet Kiejman & Marembert, Paris.

9. Garantie

Spacetel vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en France où en Europe. En ce qui concerne l'alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas Spacetel ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Spacetel est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 ( du lundi au samedi inclus) au N° de tél :01 45 72 60 95
par mail à postmaster@love.fr (réponse dans les 24 heures)

10. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Spacetel. De plus, Spacetel s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Sécurisation des données : Spacetel ne conserve jamais les données financières de ces clients. A la suite de paiements indiquant numéros de carte de crédit/débit. Les données sont automatiquement effacées. Aucune données financières de nos clients n'est jamais conservée par Spacetel. De manière générale il n'existe aucune base de données de nos clients et de fait nous ne fournissons aucun renseignement (mail, adresse etc) à des sociétés tiers. La confidentialité est totale, les renseignements financiers fournis utilisés uniquement dans le cadre d'une opération financière unique et jamais conservés.

Mineurs : en vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou de la bière ou toutes formes de boissons alcoolisée chez Spacetel s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.

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